Mon enfant a oublié un objet dans le car,...
Les objets perdus sont recueillis par le conducteur assurant le service. Dès le lendemain l’enfant ou le responsable légal peut demander au conducteur si l’objet a été retrouvé.
Conditions Générales d’Utilisation des Services de Transport Scolaire
Comment les cas d’indiscipline ou d’infractions sont-ils traités ?
Les cas d’indiscipline ou d’infractions sont signalés aux services du SMPBA et peuvent entraîner des avertissements aux responsables légaux.
Quelles sont les responsabilités des responsables légaux ?
Les responsables légaux doivent s'assurer que les élèves ont leur titre de transport, leur rappeler leurs obligations, ne pas réclamer auprès des conducteurs, et assumer la responsabilité civile
Quelles sont les responsabilités du SMPBA ?
Le SMPBA établit les règles, définit l'offre de transport, contrôle son exécution, instruit les inscriptions, fixe les tarifs et délivre les titres de transport.
Quelles sont les obligations à respecter à bord du...
À bord, les élèves doivent s’asseoir, attacher leur ceinture, écouter le conducteur, ne pas fumer ni chahuter, et garder les couloirs dégagés.
Comment se passe la montée et la descente des...
Les enfants de moins de 6 ans doivent être accompagnés à la montée et récupérés à la descente par un adulte mandaté. Sinon, ils peuvent être refusés à bord.
Quelles sont les règles aux points d’arrêts pour les...
Les élèves doivent se tenir sous l’abribus ou sur le trottoir, attendre calmement et ne pas monter ou descendre du véhicule en mouvement.
